Oops,
for an optimal navigation,
please enable your Scripts
Aller au contenu principal
nl
fr
en
de
Autres informations et services officiels :
www.belgium.be
A -
A
A +
Nouvelles
Calendrier
Documents
FAQ
Liens
Contact
Marchés publics
Réglementation
Nomenclatures
Marchés publics durables
Avis de la Commission des marchés publics
Document Unique de Marché Européen (DUME)
Sources européennes
Services fédéraux
Service des Marchés Publics de la Chancellerie
Telemarc
La cellule Conseils et Politique d'Achats - CPA
La Centrale de Marchés pour Services fédéraux - CMS
e-Procurement
La concertation des achats fédéraux
e-Facturation pour les pouvoirs adjudicateurs
Catalogue de services
e-Procurement
Fonctionnaires
Manuels & Check-lists
Modèles de documents
Formations
e-Facturation
Entreprises
Manuels & Check-lists
Formations
e-Facturation
Chercher
Home
>
Documents
Documents
Titre
Catégorie de documents
- Tous -
Manuels & Checklists
Réglementation
Modèles de document
-Les procédures classiques
--Lancement de la procédure
---Avis del'IF + Publications au BDA et au JOUE
---Modèles de cahiers spéciaux des charges-type
--Documents relatifs à l'attribution
---Ouverture des candidatures
---Motivation de la sélection des candidats
---Ouverture des offres
---Modèles spécifiques pour les procédures négociées
---Lettres relatives à la déclaration implicite sur l'honneur
---Décision motivée d'attribution
---Présentation de la proposition d'attribution à l'Inspection des finances
---Information aux soumissionnaires
----Marchés jusqu'au 85.000,00 euros, hors TVA
----Marchés supérieurs à 85.000,00 euros, hors TVA, AVEC DELAI D'ATTENTE
----Marchés supérieurs à 85.000,00 euros, hors TVA, SANS DELAI D'ATTENTE
---Non conclusion du marché
---Publication du marché attribué
-L'accord-cadre
--Conclusion de l'accord-cadre
---Lancement de la procédure
----Avis de l'IF + publications dans le BDA et au JOUE
----Modèles de cahiers spéciaux des charges-type
---Documents relatifs à l'attribution
----Ouverture des candidatures
----Motivation de la sélection des candidats
----Ouverture des offres
----Documents spécifiques pour la procédure négociée
----Lettres relatives à la déclaration implicite sur l'honneur
----Décision motivée de la conclusion de l'accord-cadre
----Présentation de la proposition de la conclusion de l'accord-cadre à l'Inspection des Finances
----Information aux soumissionnaires et au participant
-----Marchés avec délai d'attente
-----Marchés sans délai d'attente
----La non conclusion de l'accord-cadre
----Avis de l'accord-cadre conclu
--Déroulement des procédures d'attribution
---Lancement de la procédure
---Documents relatifs à l'attribution
---La non conclusion du marché
Tableaux de bord
Autre
Type de document
- Tous -
Documentation
-Manuel
-Checklist
-Présentation
-Image
Newsletter
Loi
Arrêté royal
Arrêté ministériel
Circulaire
Directive européenne
Document type
-Cahier spécial de charges
Tableau de bord
Monitoring
Thème
- Tous -
Législation
Chancellerie
CPA
CSAF
CMS
e-Facturation
e-Procurement
-Gestion des utilisateurs
-e-Notification
-e-Tendering
-e-Catalogue
-e-Awarding
-e-Auctions
-DUME
-beCEPS
-eProc2022
Type de procédure
- Tous -
PO
PR
PCAN
PNDAP
PNSPP
PNSPP-FM.PO
PNSPP-FM.PF
Faible Montant
AO
AR
AOO
AOR
PNSP
PNAP
PNDAP
Accord-cadre : 1 participant
Accord-cadre : 3 participants Minic.
Accord-cadre : 3 participants Casc.
Secteur
- Tous -
Classique
Spécial
Groupe cible
- Tous -
Acheteur
Entreprise
Type de contrat
- Tous -
Fournitures
Services
Travaux
